A Besançon, plus on jette, plus on paie

[Domi]

http://www.lemonde.fr/planete/article/2 ... _3244.html

Besançon sera bientôt la première grande agglomération française à généraliser le principe de la redevance incitative sur les ordures ménagères, calculée en fonction du volume de déchets produit par chaque foyer ou entreprise.
Dès le 1er janvier 2012, les 180 000 habitants de la communauté d'agglomération du grand Besançon (CAGB) paieront la collecte de leurs déchets en fonction du poids des poubelles. "L'objectif de la redevance incitative embarquée est de favoriser la réduction des déchets et leur recyclage", explique Jean-Louis Fousseret, maire de Besançon et président de la CAGB, qui mise sur "l'évolution des mentalités"
. Cette redevance sera constituée à environ 50 % d'une part fixe, 40 % de la part de la pesée et 10 % d'une part variable calculée selon la fréquence d'enlèvement des ordures.

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) subventionne le projet qui s'inscrit dans les objectifs de réduction des déchets du Grenelle de l'environnement, dans le cadre du plan action déchets pour la période 2009-2012. La CAGB espère faire diminuer les ordures ménagères résiduelles de 35 % en habitat pavillonnaire et de 12 % en habitat collectif, à l'horizon 2014.

Actuellement, la gestion des orn des ordures ménagères en France est financée principalement par deux mécanismes.
D'une part, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est perçue en même temps que la taxe foncière, son montant varie en fonction de la valeur du logement. Elle n'est pas liée à la quantité de déchets produits et est perçue pour le compte des collectivités locales par les trésoreries, qui la leur reversent.

La redevance d'enlèvement des ordures (REOM) est en revanche liée au service rendu. Son montant est calculé en fonction de la quantité moyenne de déchets produits par les différents types d'usagers. Il s'agit d'une "redevance générale ou classique".

Lorsque le montant de la redevance est lié à la quantité de déchets produits, on l'appelle "redevance incitative". Instaurée pour la première fois aux Etats-Unis au début des années 90, elle s'est peu à peu diffusée en Europe, avec la Suisse en chef de file.

MIEUX TRIER

Concrètement, elle consiste pour les éboueurs à évaluer la quantité de déchets "résiduels" produits (voir encadré) par un foyer lors du ramassage des poubelles. Les déchets résiduels sont ceux qui ne doivent pas être placés dans les bacs dédiés au recyclage. Ce système permet donc à la fois d'encourager la réduction du volume de déchets produits, mais incite également les ménages à mieux trier leurs déchets.

D'un point de vue pratique, la mise en place d'une redevance incitative nécessite une implication forte de la collectivité. Celle-ci doit en effet créer et maintenir à jour un fichier des usagers, émettre des factures et assurer leur recouvrement.

Selon l'Ademe, la mise en place de la redevance incitative entraîne une réduction de 15 à 50 % du poids des déchets résiduels collectés et une augmentation de 10 à 100 % du poids des déchets recyclables. Selon les études examinées par l'agence, ce dispositif permet en outre de stabiliser, voire de légèrement diminuer la quantité globale de déchets collectés, alors que cette quantité augmente régulièrement partout ailleurs.

La redevance incitative a toutefois des inconvénients.
Tout d'abord, elle ne réduit pas la quantité totale de déchets produits, elle opère simplement un transfert de flux au profit du recyclage.
Autres effets pervers, l'augmentation des décharges sauvages et des feux d'ordures. Enfin, la mise en place de cette redevance risque de se traduire par une hausse du prix à payer, car la plupart des agglomérations ayant expérimenté ce dispositif ont instauré un "prix plancher", qui pourrait se révéler supérieur à ce que certains ménages paient actuellement en TEOM.

Audrey Fournier


Comment calculer la redevance ?

Les collectivités françaises utilisent trois types de mesure :

* le comptage du nombre de fois où le bac (équipé d'une puce électronique) est collecté ;
* la pesée du bac lors de sa collecte ;
* le volume du bac : plus l'usager choisit un bac petit, moins il paye.

[Beuillot]

On y avait débattu ici.

[Perle39]

Ce sujet dans "La Comté Verte", ça me
Ce n'est pas une question d'écologie, mais une question de pognon...

[Perle39]

Dans la série "On se donne bonne conscience", en voilà une autre :
Le samedi 27 mars à 20h30, Paris participera à l'événement "Earth Hour, 60 minutes pour la planète" lancé à l’initiative du WWF (Fonds mondial pour la nature) en éteignant ses lumières pendant une heure et la Tour Eiffel pendant cinq minutes.

[Domi]

Ce sujet dans "La Comté Verte", ça me
Ce n'est pas une question d'écologie, mais une question de pognon...

ou veut tu que je le mette perle ? je croyait sincèrement que c'était quand m^me important pour en parler , tu peux effacer sans soucis!

Beuillot merci mais j'avais pas vu désoler !!

[Perle39]

ou veut tu que je le mette perle ? je croyait sincèrement que c'était quand m^me important pour en parler , tu peux effacer sans soucis!

Ne t'en fais pas, Domi . Ce n'était pas du tout dirigé contre toi
Juste que ce genre de trucs me fait doucement sourire, à vouloir nous faire croire que c'est pour le bien de la communauté.

[Mitch]

Juste que ce genre de trucs me fait doucement sourire, à vouloir nous faire croire que c'est pour le bien de la communauté.

N'empêche que c'est un moyen de changer le comportement des gens : tant qu'on ne touche pas au portefeuille, rien ne bouge...

[Perle39]

N'empêche que c'est un moyen de changer le comportement des gens : tant qu'on ne touche pas au portefeuille, rien ne bouge...

Je ne dis pas le contraire. Mais qu'on nous le dise clairement.
Peser les déchets ne changera rien au problème écologique. Il y a sur-emballage. Quand je reviens de courses, je suis toujours scandalisée de voir ce qui passe directement à la poubelle bleue (déchets recyclables chez nous), comme ça, pour rien, juste par accroche commerciale dans les rayons. Les premiers gros pollueurs ne sont pas les particuliers, mais les entreprises payent déjà pour leurs (propres, si j'ose dire) déchets.,, et relativement cher.
Maintenant, si l'on peut taxer encore un peu plus monsieur tout le monde, pourquoi s'en priver ?

[Mitch]

Maintenant, si l'on peut taxer encore un peu plus monsieur tout le monde, pourquoi s'en priver ?

Je suis bien d'accord avec toi. Et ça fait de cette mesure une démarche mi écolo / mi vache à lait qui ne me plaît pas plus qu'à toi.
Après, si le plus grand nombre infléchit sa consommation de la façon espérée, ça poussera aussi les industriels à réduire leur sur-embalage.

[Pivoine]

Maintenant, si l'on peut taxer encore un peu plus monsieur tout le monde, pourquoi s'en priver ?

Je suis bien d'accord avec toi. Et ça fait de cette mesure une démarche mi écolo / mi vache à lait qui ne me plaît pas plus qu'à toi.
Après, si le plus grand nombre infléchit sa consommation de la façon espérée, ça poussera aussi les industriels à réduire leur sur-embalage.

Les grandes surfaces et certains magasins ne distribuent plus de sachets ,mais quand on interroge les caissières beaucoup d'entre elles nous disent que des clients râlent, ils veulent des sachets. Il faut reconnaître aussi que d'autres se munissent de cabas ou autres contenants, donc ne pas désespérer. Les mentalités changent doucement mais sûrement. En tous les cas il faut y croire.

[Domi]

il ne faut pas oublier qu'a partir de 2010 les sachets plastique sont 'interdit' !! et oui !! je ne sait pas comment ça se passe chez vous mais ici bien avant cele de nombreux magasins avaient prit les devant avec des cabas et maintenant c'est un réflexe ont à tous notre cabas.

il reste la pharmacie qui nous refile , et un magasin qui est une enseigene Canadienne la plupart du temps lorsque j'ai pas trop de truc je prend mes deux mains , et beaucoup commence à me connaitre et me pose m^me plus la question !


c'est aussi ça réduire les déchets , puis c'est pas beau des arbres remplit de sacs plastiques qui volent au vent !! en plus ici nos avons des dauphins et tortues qui mange ces sacs plastiques et s'étouffe avec croyant que c'est des méduses !!

[chauvin]

N'empêche que c'est un moyen de changer le comportement des gens : tant qu'on ne touche pas au portefeuille, rien ne bouge...

Je ne dis pas le contraire. Mais qu'on nous le dise clairement.
Peser les déchets ne changera rien au problème écologique. Il y a sur-emballage. Quand je reviens de courses, je suis toujours scandalisée de voir ce qui passe directement à la poubelle bleue (déchets recyclables chez nous), comme ça, pour rien, juste par accroche commerciale dans les rayons. Les premiers gros pollueurs ne sont pas les particuliers, mais les entreprises payent déjà pour leurs (propres, si j'ose dire) déchets.,, et relativement cher.
Maintenant, si l'on peut taxer encore un peu plus monsieur tout le monde, pourquoi s'en priver ?

Moi ce qui me plaît le plus dans cette formule c'est que nous pourrons, le week-end, aller au bois fouiller dans les poubelles au lieu de couper des fleurs, comme quoi il y a toujours un côté écologique

[chauvin]

en plus ici nos avons des dauphins et tortues qui mange ces sacs plastiques

il faut les exterminer, c'est à cause d'eux qu'il n'y a plus de sac
Lionel t'as vu ! le sac plastique on peut le manger
Domi

[Domi]

en plus ici nos avons des dauphins et tortues qui mange ces sacs plastiques

il faut les exterminer, c'est à cause d'eux qu'il n'y a plus de sac
Lionel t'as vu ! le sac plastique on peut le manger
Domi

comment va tu ? vive le 70 !

le probléme des déchets c'est qu'ici entre autres tout part à l'océan .........pas de station d'épuration ,le système de tout à l'égout commence à se faire mais nous avons simplement un station de dégraissage qui marche mal , les pompes de relevages sont déficientes souvent car les eaux de pluie ont le m^me chemin et ça pose quelques problèmes .

aussi bien pour se rendre compte que la mer et les océans sont devenu d'immenses poubelles il suffit de se balader le longs des côtes , ont trouve de tout !!

je vous explique pas , ont à noter que les oiseaux aussi mangeait du plastique , etc autres déchets qui flotte sur l'eau ......ont à trouver dans leurs estomac différentes choses dont des bouchons de bouteilles plastique ,pour que ne citer que ça ........

je pense que nous devrions revenir à un système ou ont achetait e n frac et chacun amène son cabas ou ses boites !! comme ça plus d'emballages !!
mais nous ne sommes pas prêt à faire marche arrière m^me si notre vie (celle de nos générations )sont en jeux , l'histoire se rappellera de nous quand tout ira de plus en plus mal !!

[Mitch]

En mettant en place la pesée embarquée, le Grand Besançon compte bien réduire les déchets et ne pas remplacer son four 3. Quant aux usagers, ils paieront selon le poids pesé.

A compter du 1er janvier 2012, tous les habitants du Grand Besançon, soit 59 communes, paieront leur facture déchets en fonction du poids et de la fréquence de présentation du bac. Besançon est la première ville de plus de 100 000 habitants à mettre ce système en place.
Une redevance incitative dont le but est de "responsabiliser l'usager pour qu'il y ait moins de déchets dans les bacs gris", indique Jean-Pierre Taillard, vice-président délégué en charge de la gestion des déchets du Grand Besançon.
Le plus délicat sera de sensibiliser les usagers vivant en espace collectif. "La pesée peut permettre de réduire de 30 à 40% en zone pavillonnaire et jusqu'à 15% en collectif".
Les factures comprendront une part fixe correspondant à l'abonnement au service (collecte, tri, déchetterie, collecte verre...), une part incitative avec la pesée embarquée et une part incitative mineure avec le nombre de levées. L'objectif final est de réduire les déchets à incinérer afin de ne pas remplacer le four 3 qui sera arrêté d'ici 3 à 4 ans.


Le 27/03/2010 dans

[Domi]

cette semaine c'est la seamine du de développement durable et à ce sujet voilà ce que nous avons ramasser comme déchets samedi en quelqeus heures et une vingtaine de personnes
allez sur Samedi soir journal si ça marche pas !!vous reconnaitrez sans doute un grand au béret !!

http://info.francetelevisions.fr/video- ... 063104_RFO

[Mitch]

Ville pionnière dans la tarification des déchets, la capitale comtoise a accueilli pendant 2 jours un colloque autour de cette thématique, début juillet.

La star des débats ? La redevance incitative qui vise à produire moins de déchets et à trier mieux. Derrière ce terme un brin technique se cache une méthode visant à faire payer à chacun exactement le volume de déchets qu'il produit. Mise en place depuis 1999 dans les zones gérées par le Sybert, le syndicat de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets, cette mesure a été étendue à l'ensemble du territoire par le vote de la loi Grenelle 2, le 29 juin 2010. Besançon fait donc figure d'exemple à suivre ; Eric Alauzet, président du Sybert, ne regrette absolument pas l'instauration de cette mesure. "Je n'ai aucune envie de revenir en arrière", confie-t-il. Même si le volume de déchets collectés n'a pas diminué de manière importante. Cependant on perçoit, au sein même de ce colloque, des divergences sur le bien-fondé de cette mesure. Ainsi, pour Philippe Rapeneau, troisième vice-président de la communauté d'Arras et chargé du développement durable et de l'écologie urbaine, la tarification incitative n'est pas une mesure satisfaisante. Il plaide pour "une redevance pénalisante, c'est-à-dire fixer un seuil de déchet à ne pas dépasser sous peine de sanction financière". Quoiqu'il en soit, le système de tarification incitative doit maintenant, conformément aux nouvelles obligations légales, être appliqué partout en France.

Un défi
Et pour Besançon et sa région, ce ne sont pas les défis qui manquent en matière de réduction des déchets. En effet, un four de l'usine d'incinération des ordure ménagères commence à accuser le poids des années. Il a été de ne pas le remplacer et de l'arrêter afin d'éviter un investissement trop lourd. Par contre, de nombreuses actions sont mises en place pour réduire la production de déchets. Parmi elles, on peut citer le recours plus imposant aux composteurs, avec des mises en place de compostages collectifs. On estime que le recours à cette méthode peut permettre la réduction de 30 à 50% des ordures produites par un foyer. C'est donc un défi ambitieux. De plus, le Grand Besançon équipe actuellement les poubelles d'une puce destinées à peser les déchets enlevés. L'usager paiera sa facture au poids d'ici 2012.


Jean-Alexandre Coulon, le 24/07/2010

[pieradam]

L'idée est bonne,mais présente des difficultés importantes,pour la mise en place de composteurs collectifs,les cuisines étant déjà très exigueds,où va t-on stocker les déchets ?il y a déjà la poubelle classique,la poubelle carton,la poubelle verre !!!!!!

Maintenant en ce qui concerne le tri proprement dit,avant qu'il se réalise,il me semble élémentaire,d'apprendre à une certaine catégorie de personnes,de ne pas jeter,leurs excédents...........par les fenêtres !!!!!!

[Le Grangeard]

Maintenant en ce qui concerne le tri proprement dit,avant qu'il se réalise,il me semble élémentaire,d'apprendre à une certaine catégorie de personnes,de ne pas jeter,leurs excédents...........par les fenêtres !!!!!!

Ooooooooo oui !
Et ne pas jeter de détritus au bord des routes, à ne pas jeter les clopes pas terre...

Pour l'instant le principe de payer ses ordures au poids n'est pas appliqué. Il ne le sera pas avant le 1er janvier 2012.

[Pivoine]

Maintenant en ce qui concerne le tri proprement dit,avant qu'il se réalise,il me semble élémentaire,d'apprendre à une certaine catégorie de personnes,de ne pas jeter,leurs excédents...........par les fenêtres !!!!!!

Ooooooooo oui !
Et ne pas jeter de détritus au bord des routes, à ne pas jeter les clopes pas terre...

Pour l'instant le principe de payer ses ordures au poids n'est pas appliqué. Il ne le sera pas avant le 1er janvier 2012.

Pis les crottes des toutous c'est pas triste aussi . Quand sur le trottoir c'est une crotte de chihuahua passe encore, tu peux aisément la contourner, mais un gros chien qui sème comme le petit poucet parce que mémère le tire un peu trop vite, j'te raconte pas. Pis dans les pelouses. Pis sur les plages, ben y'en a qui ,sans état d'âme aucun, laissent Médor se défouler les papattes alors que des pancartes mentionnent "interdit aux chiens". A mon avis, ce sont des chiens d'aveugles.

Quant aux poubelles avec puce, un alsacien m'a dit que dans un village où ce système est mis en place certains se trompaient de poubelle. Des distraits certainements ou des rêveurs.