Environnement : Ecotaxe, taxe CO2, super bonus, pour qui, po

[Domi]

D'après The European Bulletin of Environment and Health de mars 2002, chaque année, l'inhalation de particules émises par les véhicules diesel ferait environ 24 000 victimes en Grande-Bretagne ! Et l'on s'inquiète à juste titre de ce chiffre lorsque l'on sait que le parc automobile français de diesels est le plus important d'Europe.

Ainsi, une étude réalisée par la British Thoracic Society a analysé les poumons de 22 enfants et adolescents de Leicester. Ce travail a révélé que chez un grand nombre de ces sujets, les auteurs ont en effet retrouvé des traces de PM10, ces très petites particules - d'une taille inférieure à 10 microns - qui sont notamment émises par les véhicules à moteur diesel. Leur petite taille leur permet de s'immiscer au coeur des tissus pulmonaires.

Aujourd'hui, certains pneumologues considèrent les moteurs diesels comme l'une des causes majeures de cancer du poumon. Bien que l'état actuel des travaux scientifiques ne permet pas d'affirmer cette thèse.

Enfin, n'oublions pas que d'après l'OMS, les émissions diesel contribueraient chaque année à la mort prématurée de plus d'un demi-million de personnes dans le monde !

source http://www.notre-planete.info/actualites/actu_85.php

[Domi]

en faisant des recherche sur le sujet pour me documenter voilà ce que j'ai trouver !!

Pourquoi cette taxe ?

L'objectif visé est de réduire la consommation des énergies fortement émettrices de gaz à effet de serre, en premier lieu de dioxyde de carbone (CO2), responsables du réchauffement climatique. L'idée est donc de «donner un prix au carbone» pour inciter ménages et entreprises à modifier leurs comportements.


Quels produits seront taxés ?

La taxe carbone s'appliquera aux seules consommations d'énergie fossiles (pétrole, gaz, charbon, GPL). Elle sera calculée pour chaque type d'énergie en fonction de sa teneur en CO2.

Et l'électricité ?

Non. Car «la production d'électricité émet en France très peu de CO2», notamment grâce à son parc nucléaire, a expliqué Nicolas Sarkozy.

Combien coûtera la taxe carbone?

Elle sera calculée sur la base de 17 euros par tonne de CO2 émise. Dans les faits, cela se traduira par une «taxe carbone» de près de 4,5 centimes par litre de fioul ou de gasoil, de 4 centimes par litre d'essence et d'environ 0,4 centime par KWh de gaz. Cette taxe devrait augmenter progressivement dans les années à venir, selon des modalités qui restent à définir.

Qui la paiera?

Pour les entreprises, elle ne concernera pas les plus gros pollueurs - cimentiers, chimistes, sidérurgistes...- déjà assujettis au système européen des quotas. Toutes les autres entreprises et tous les ménages (65% des consommations nationales) devront l'acquitter.


Cela se traduit-il par une hausse des impôts en France?

«La création de la taxe carbone n'augmentera pas les prélèvements dans notre pays», a assuré le président. L'intégralité des sommes perçues au titre de la taxe carbone versée par les ménages leur sera redistribuée, soit environ 3 milliards d'euros en 2010.

Cette compensation s'effectuera sous forme de réduction d'impôt sur le revenu pour les foyers qui le paient et sous forme de «chèque vert» pour les ménages non imposables. Une compensation qui variera selon la taille de la famille et selon que celle-ci vit en zone urbaine, où il existe des transports en commun, ou bien en zone rurale.

Sur la base de 17 euros par tonne de CO2, un ménage avec deux enfants vivant en zone urbaine bénéficiera d'une compensation de 112 euros. Le même ménage vivant en zone rurale bénéficiera de 142 euros. Le coût moyen de la taxe - et sa compensation - par foyer sera en 2010 de 74 euros.

La compensation sera-t-elle fixe, dégressive ou progressive?

«Quelle que soit la progression» du prix de cette taxe, appelée à augmenter dans les années à venir une fois que les Français auront eu le temps de s'adapter, la compensation augmentera dans les mêmes proportions», a déclaré M. Sarkozy, sans plus de précision sur ce mécanisme.

Des compensation sont-elles prévues pour les entreprises?

Le chef de l'Etat estime que le suppression de la part de la taxe professionnelle assise sur l'investissement suffit à compenser la taxe carbone «pour la plupart des entreprises». Pour les secteurs très dépendants du carburant (transports, pêche, agriculture, etc.), le gouvernement va «rapidement» trouver le moyen d'éviter que la taxe carbone ne pénalise leur compétitivité par rapport à leurs concurrents étrangers.



Leparisien.fr

[pieradam]

Et le bois ?
Il en fournit pourtant du CO2,et comment!!! personne n'en parle,va-t'on suprimer l'affouage ?

[Perle39]

Et le bois ?
Il en fournit pourtant du CO2,et comment!!! personne n'en parle,va-t'on suprimer l'affouage ?

Il me semble que la quantité de CO2 produite lors de la combustion du bois est à peu près équivalente à celle que le bois produirait lors de sa décomposition naturelle. De plus, le bois, en poussant, absorbe lui-même du CO2 de manière naturelle.
Bon, je ne suis vraiment certaine de rien, n'étant pas une spécialiste de l'écologie et des énergies dites propres ou plus ou moins polluantes, mais il me semble pourtant.

[hderogier]

Exact,Perle,les plantes,pour pousser,absorbent du CO2,ce qui fait que lorsque l'on brule du bois le bilan CO2 est à peu près équilibré:la quantité rejetée lors de la combustion est légèrement inférieure à la quantité absorbée pour assurer la croissance de l'arbre car une partie du CO2 reste piégée dans les cendres sous forme de carbonates.Idem pour la décomposition du bois qui,elle aussi,fournit des carbonates.
A noter que ,avec l'augmentation du taux de CO2 atmosphérique,la croissance des arbres s'est accélérée.

[peqa]

Dans une autre rubrique de ce forum j'appelle cette taxe CO2 "La jolie rocardette".
Il y a au moins 3 observations à faire:
* taxer les moyens de transport, notamment les véhicules particuliers, parce qu'ils consomment des produits pétroliers, est un peu scandaleux dans la mesure où il n'y a pas de solutions de remplacement actuellement
* taxer le fuel et le gaz et non l'électricité est une nouvelle prime au "tout électrique" dont on sait qu'il conduit à une fort mauvaise gestion des ressources énergétiques et à de grands gaspillages. EdF doit dire merci!
* la question débattue en privé au sein du gouvernement sur le remboursement est de savoir quelle proportion du produit de cette taxe sera restituée au contribuable. Les avis varient de 0% à 70%. A mon avis nous sommes en présence d'une nouvelle "Vignette automobile pour les vieux" (la vignette Ramadier). Les vieux n'en virent jamais la couleur... Pour la Jolie Rocardette ce sera la même chose. Les besoins d'argent de l'Etat sont un puits sans fond et il avalera tout le produit de cette taxe, en oubliant sa vocation écologique.

J'ai parcouru rapidement le papier de l'ADEME signalé par DOMI. Une chose est remarquable: les très grands polueurs en terme de CO2 émis sont tous exonérés car leur puissance leur permet de dicter leur loi à l'Etat. Ce sont donc les contribuables "lambda" (vous et moi) qui allons supporter ce fardeau supplémentaire, d'ailleurs sans grand effet sur le CO2.

Une fois de plus l'Etat profite des états d'âme de la Nation pour lui coller un impôt de plus en l'habillant de façon socialement acceptable.
Après les hausses des impôts locaux (pour moi +10% au niveau de la commune et +22% pour le Conseil Général), c'est donc la charge fiscale au niveau de l'Etat qui va franchir un cran de plus! Des économistes imbéciles s'étonneront d'ici peu que la consommation est atone et manque de tonus...

L'impôt n'est pas décidé par le Président! L'impôt est débattu et voté par le Parlement car - jusqu'à preuve du contraire - nous sommes dans une démocratie parlementaire. Il faut donc faire pression sur nos parlementaires pour qu'ils rejettent cette taxe tant que des solutions de remplacement aux produits pétroliers ne sont pas opérationnellement en place. Il faut en outre qu'ils trouvent une procédure transparente et fiable pour qu'il soit certain que l'intégralité du produit de la taxe est restitué aux citoyens écologiquement performants. C'est mon souhait et je le ferai savoir à mes députés favoris en leur signalant que j'observerai leur vote lors de ces débats.

Hélas, il y a fort longtemps que les citoyens n'ont plus la parole dans ce pays!
Peqa

[Domi]

D'où la nécessité de remettre en place des transport en commun digne de se nom !!

par exemple ont ferme des lignes de chemins de fer parce que c'est pas rentable , ou supprime des lignes de bus .

Arrêtons de marcher sur la tête et regardons l"'avenir ; pourquoi payer une taxe alors que rien n'est fait (au si peu) (surtout à la campagne ) pour nous empêcher de prendre notre voiture !!

Si ont avait d'autres moyens à des prix raisonnable et horaires fonctionnel ; je pense que beaucoup regarderait à deux fois et après calcul (fatigue et finance) prendrait les transport en commun

[peqa]

Tu as raison Domi...mais pour l'instant, et pour la plupart d'entre nous, on nous offre seulement une petite bagnole avec une autonomie de 150 km, au modeste prix de 30 000 euros ou plus, avec en plus 100 euros d'abonnement mensuel pour la batterie. Quelques émirs arabes richissimes pourront s'offrir ce luxe pour rouler propre...
Chacun veut en réalité piquer la rente pétrolière.
Si les pétroliers sont intelligents - et ils le sont - ils baisseront un peu le prix du pétrole ce qui aura pour effet d'envoyer à la ferraille toutes ces pseudos bagnoles!
Je crains que nous ne fassions actuellement un grand pas en arrière...
Peqa

[pieradam]

Voiture electrique avec une autonomie ridicule,et ensuite combien vont couter le remplacement de ces batteries lorsque à force d'être chargées et rechargées,elles devront être remplacées,certains parlent de 10000 euros + un prix d'achat prohibitif,même avec une aide de 2500 euros,il faut être ouf,pour faire ça.
Même remarque pour les hybrides,la prius de T....... coute 30000 euros, Alors,vous je sais pas,mais moi c'est NON.

[Domi]

rete le vélo, la marche, la rame , la voile et le cheval .............

[lionel]

rete le vélo, la marche, la rame , la voile et le cheval .............

Le cheval, pour le CO2, c'est pas terrible.

[Domi]

rete le vélo, la marche, la rame , la voile et le cheval .............

Le cheval, pour le CO2, c'est pas terrible.

Ah bon !! a cause du prout........

[pieradam]

rete le vélo, la marche, la rame , la voile et le cheval .............

Le cheval, pour le CO2, c'est pas terrible.

Ah bon !! a cause du prout........

Ben oui,c'est comme les vaches,ya du méthane dedans.

Je me souviens avoir visité le marais poitevin,et au cours de la visite,le guide nous a fait une demonstration,des conséquences de l'accumulation de feuilles mortes pourries au fond de l'eau,avec sa rame il remua assez énergiquement le fond,il approcha son briquet,et la surface de l'eau s'est rapidement enflamée,là aussi méthane

[lionel]

avec sa rame il remua assez énergiquement le fond,il approcha son briquet,et la surface de l'eau s'est rapidement enflamée,là aussi méthane

Y a pas de rames là-bas. Tout au plus une "pigouille", une perche quoi. J'ai pas mal fréquenté ce coin pendant pas mal d'années.

[pieradam]

avec sa rame il remua assez énergiquement le fond,il approcha son briquet,et la surface de l'eau s'est rapidement enflamée,là aussi méthane

Y a pas de rames là-bas. Tout au plus une "pigouille", une perche quoi. J'ai pas mal fréquenté ce coin pendant pas mal d'années.

Oui t'as raison,c'est pas une rame,j'ai écris ce mot par flemme,sans doute

[hderogier]

[quote="Moulin à rata"...
On pourrait passer au GPL qui coûte moins cher à la pompe, c'est moins polluant et on fait autant de km qu'avec un diesel.
...

Sérieux là...
Tu as déjà testé le GPL ?


Qui l'as fait ?


On en revient vite, pour des questions et coûts divers, aux carburants dits "classiques", du moins en France Métropolitaine.

je ne conseillerais à personne d'adapter un système GPL sur sa voiture,car attention les surprises.
Il faut que celà soit prévu au départ. ( c.a.d. véhicule neuf ).
Les rajouts jamais bien bon,voir les adaptations de climatisation.[/quote]
Dis,Pieradam,le vendange tardive chez moi,cet après midi,ça vaut du GPL??

[pieradam]

Oui Henri,j'allais te le dire,tu m'as retiré les mots de la bouche.

D'ailleurs,GPL,ça veut pas dire < grand pinard luxueux > ?

Allez,bonne journée,et encore merci,pour ce délicieux nectar.

[peqa]

C'est vrai que les raisins sont magnifiques cette année...en tout cas chez moi, à 5 km de la Champagne.
Je récolte, selon les besoins de la famille et des amis, mes qq pieds de chasselat (jaune et rose). Très sucré et jouflu à point! Un régal
Mes qq pieds de Pinot sont moins beaux
Peqa

[hderogier]

Pieradam:pas luxueux mais luxurieux!!

[Domi]

Juste pour allez plus avant voilà ce que j'ai trouver en lisant le JDLE

Alors là aussi ça va faire des vagues !!

Les péages urbains pourront être expérimentés pendant 3 ans dans les agglomérations de plus de 300.000 habitants dotées d’un plan de déplacements urbains prévoyant la réalisation d’un transport collectif en site propre (1). Une disposition introduite timidement par les sénateurs, lundi 28 septembre, au cours de l’examen de la partie Transports du projet de loi portant engagement national pour l’environnement.

En effet, ce péage urbain expérimental ne sera pas simple à mettre en place. Après étude d’impact et concertation réalisées par les collectivités, le projet devra être adressé aux ministres chargés des collectivités territoriales et des transports puis autorisé par décret en Conseil d’Etat. Au préalable, les infrastructures et services de transport collectif susceptibles d'accueillir le report de trafic lié à l'instauration du péage devront avoir été créés. Un rapport d’évaluation annuel devra être transmis à ces deux ministres par les collectivités. Le gouvernement s’en servira pour réaliser un rapport final présenté au Parlement à la fin de la période d’expérimentation.

Même s’il ne s’agit que d’une expérimentation ouverte à une dizaine d’agglomérations, l’adoption de l’amendement du sénateur Louis Nègre (UMP, Alpes-Maritimes) par ses pairs constitue, sous réserve d’un accord des députés, une belle avancée pour réduire la pollution et limiter la voiture en ville. Soutenu par le président de la République à l’issue du Grenelle de l’environnement, inscrit dans l’avant-projet de loi «Grenelle II», ce projet était tombé dans les limbes de la version finale du projet de loi (2).

Les sénateurs créent aussi une taxe sur les transactions de biens fonciers ayant acquis de la valeur grâce à la construction d’une infrastructure de transports en commun en site propre. Cette taxe pourrait être instituée pendant 15 ans maximum par les autorités organisatrices de transports urbains. Son produit leur serait affecté et serait destiné au financement de la réalisation, du réaménagement ou de la modernisation des équipements et infrastructures de transport. Les bâtiments concernés devront être situés dans un périmètre de moins 800 mètres d'une station de transports collectifs urbains ou de 1.500 mètres d'une entrée de gare ferroviaire.

La directive Eurovignette II est aussi en bonne voie de transposition (date limite, juin 2008). Elle prévoit la modulation, au plus tard le 1er janvier 2010, des péages autoroutiers payés par les poids lourds en fonction de leurs émissions de gaz à effet de serre, polluants atmosphériques et des heures de pointes, afin d’optimiser l’utilisation des infrastructures routières (3). Les sénateurs ont aussi introduit cette disposition pour les véhicules particuliers.

La procédure d’expropriation pour extrême urgence a aussi été étendue aux projets de transport en site propre. Jusqu’à présent, elle ne concernait que les infrastructures routières, ferroviaires et énergétiques telles que les oléoducs.

Un label d’autopartage est aussi créé. Il vise notamment à différencier l’autopartage de la location standard de véhicule. Les sénateurs ont adopté un amendement facilitant l’installation de stations de recharge pour les véhicules électriques.